La traçabilité

L'étiquetage des produits contenant des OGM et leur surveillance repose sur la traçabilité. Tracer un produit signifie qu'à tout moment de la chaîne de production, il est possible de connaître l'origine des produits utilisés. Dans le cas des OGM, ce système se base sur une liste de document à fournir et des analyses techniques pour pouvoir déterminer la séquence d'ADN insérée dans la plante initiale.

Le seuil de détection de la présence d'OGM est de 0,01 %.

Quant au seuil de quantification, c'est-à-dire à partir duquel on peut mesurer de manière fiable le taux d'OGM, il est de 0,1 %. En dessous, on note des traces, mais sans pouvoir mesurer.

La directive européenne de mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés impose que les produits contenant 0,9% ou plus d'OGM soient étiquetés ''avec OGM''. On parle de seuil réglementaire européen. Ainsi de 0,1% à 0,9 % la présence d'ADN OGM est donc tolérée. Il s'agit d'une contamination accidentelle potentielle retenue au niveau européen et non d'un seuil permanent.

Cette contamination peut se produire à différents moments : dans les champs au moment de la pollinisation, pendant les transports, le stockage, la transformation...

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*selon la réglementation actuelle

Dans ce guide sont considérés comme produits animaux issus de filières animales sans OGM, tout produit issus d'animaux nourris avec des aliments étiquetés non OGM conformément à la réglementation en vigueur (de 0% jusqu'au seuil réglementaire de 0,9 % d'OGM).

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